Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFLEURA
PASSEBECQ André

Numéro de dépôt :
96607302
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque EFFLEURA

Déposée le 19 janvier 1996 par PASSEBECQ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFLEURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est PASSEBECQ André, domicilié(e) Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PASSEBECQ - France.

La marque EFFLEURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFLEURA est expirée depuis le 19 janvier 2006.

PASSEBECQ André a également déposé les autres marques suivantes : RADHA , SANITE , SCULTA , SCULPTURA


PASSEBECQ André - Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France


André PASSEBECQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Produits aux Huiles Essentielles et Aromatiques à usage cosmétique